Archives 2026

(1) PV CM du 05 février 2026

1 – Tarif location espace socioculturel de la Bujerie
2 – Règlement intérieur de l’espace socioculturel de la Bujerie
3 – Ouverture des crédits d’investissements
4 – Questions diverses

(1) PV CM du 05 mars 2026

1 – Approbation du Compte Financier Unique 2025
2 – Reprise des résultats de l’exercice 2025
3 – Vote du budget 2026
4 – Avenants réhabilitation de l’espace socioculturel
5 – Questions diverses

Archives 2025

(1) PV CM du 30 janvier 2025

1 – Demande de subvention réhabilitation de l’espace socioculturel : DETR 2025
2 – Subvention solidarité population Mayotte
3 – RIFSEEP
4 – Avenant espace socioculturel : lot 1
5 – Questions diverses

(2) PV CM du 27 février 2025

1 – Intervention de Marina GILLES, présentation de l’étude plan-guide Le Mans Métropole
2 – Demande de subvention
3 – Questions diverses

(3) PV CM du 27 mars 2025

1 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 de la commune
2 – Vote du budget 2025
3 – Vente terrain La Baronnerie de Pessieux
4 – Adhésion à la médecine de prévention Le Mans Métropole
5 – Convention de nettoiement Le Mans Métropole
6 – Questions diverses

(4) PV CM du 05 juin 2025

1 – Rétrocession de l’espace vert du lotissement des chênes
2 – Subvention Contrat régional Pays de la Loire 2026 : réhabilitation de l’espace socioculturel
3 – Participation employeur complémentaire santé
4 – Tarif restaurant scolaire et accueil périscolaire année 2025-2026
5 – Modification convention Le Mans Sun
6 – Admission en non-valeurs
7 – Création de poste d’adjoint d’animation
8 – Nomination d’un coordonnateur communal recensement 2026
9 – Questions diverses

(5) PV CM du 11septembre 2025

1 – Rapport CLECT 
2 – Fonds de concours énergie 2025
3 –  Questions diverses

(6) PV CM du 16 octobre 2025

1 – Subvention exceptionnelle école classe de mer 2024-2025
2 – Participation école Saint-Joseph 2024-2025
3 – Demande de subvention départementale : création de haies route de Saint-Georges-du-Bois
4 – Questions diverses

(7) PV CM du 13 novembre 2025

1 – Cession terrains lotissement de la Forfaitière
2 – Avenants espace socioculturel
3 – Décision modificative n°2
4 – Recrutement de deux agents recenseurs pour le recensement de la population 2026
5 – Questions diverses

(8) PV CM du 17 décembre 2025

1 – Avenants espace socioculturel
2 – Nom espace socioculturel
3 – Convention groupement de commandes e-primo
4 – Questions diverses

Archives 2024

(1) PV CM du 18 janvier 2024

1 – Demandes de subventions réhabilitation de l’espace socio-culturel
2 – Loi APER (Accélération de la Production des Énergies Renouvelables)
3 – Nomination d’un membre communal CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)

(2) PV CM du 29 février 2024

1 – Demandes de subventions réhabilitation de l’espace socio-culturel
2 – Délégation du conseil municipal : admission en non-valeur
3 – Protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
4 – Subvention RASED
5- Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph LaSalle

(3) PV CM du 28 mars 2024

1 – Approbation du compte administratif et compte de gestion 2023 de la commune
2 – Vote du budget primitif 2024
3 – Fiscalité : vote des taux communaux

(4) PV CM du 18 avril 2024

1 – Transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la Communauté Urbaine Le Mans Métropole
2 – Avis sur la demande d’autorisation environnementale Chronoligne
3 – Questions diverses

(5) PV CM du 6 mai 2024

1 – Loyer MAM
2 – Questions diverses

(6) PV CM du 23 mai 2024

1 – Tarif accueil périscolaire et restaurant scolaire 2024-2025
2 – Prix de vente terrains La Baronnerie de Pessieux
3 – Questions diverses

(7) PV CM du 27 juin 2024

1 – Création de postes
2 – Questions diverses (convention medico scolaire college Le Marin)

(8) PV CM du 26 septembre 2024

1 – Fonds de concours Le Mans Métropole
2 – Extension compétence santé Le Mans Métropole
3 – Création de poste
4 – Questions diverses

(9) PV CM du 24 octobre 2024

1 – Attribution marché – réhabilitation de l’espace socioculturel
2 – Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact la poste agence communale
3 – Adhésion à la convention de participation prévoyance du groupement des CDG des Pays de la Loire
4 – Délibérations fiscales
5 – Rapports annuels Le Mans Métropole pour les services de l’eau et de la propreté et le rapport annuel de l’eau SMAEP Brains
6 – Questions diverses

(10) PV CM du 05 décembre 2024

1 – Ouverture des crédits d’investissements 2025
2 – Décisions modificatives n°3
3 – Questions diverses

Archives - PV du conseil municipal : 2023 - 2022 - 2021