Archives 2025
Archives 2024
(2) PV CM du 29 février 2024
1 – Demandes de subventions réhabilitation de l’espace socio-culturel
2 – Délégation du conseil municipal : admission en non-valeur
3 – Protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
4 – Subvention RASED
5- Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph LaSalle
(9) PV CM du 24 octobre 2024
1 – Attribution marché – réhabilitation de l’espace socioculturel
2 – Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact la poste agence communale
3 – Adhésion à la convention de participation prévoyance du groupement des CDG des Pays de la Loire
4 – Délibérations fiscales
5 – Rapports annuels Le Mans Métropole pour les services de l’eau et de la propreté et le rapport annuel de l’eau SMAEP Brains
6 – Questions diverses
Archives 2023
1 – Ouvertures des crédits d’investissements
2 – Délibération transfert de compétence équipements sportifs structurant de dimension communautaire – Antarès et stade Marie Marvingt
3- Questions diverses
1 – Délibération au titre du fonds Pays de la Loire investissement communal : aménagement d’un espace récréatif et sportif intergénérationnel
2 – Délibération d’acquisition de plein droit d’un bien sans maître
3 – Subvention exceptionnelle école
4 – Subvention exceptionnelle séisme en Turquie et en Syrie
5 – Echange de terrains lieu-dit le pré du buis
6 – Avenants de la MAM
7 – Questions diverses
1 – Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022 de la commune
2 – Vote du budget 2023 de la commune
3 – Fiscalité : vote des taux communaux
4 – Délibération sur le prix de vente de biens appartenant à la commune
5 – Présentation des scénarios pour le projet de rénovation de la Salle d’Animation Rurale
6- Questions diverses
1 – Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
2 – Décision modificative n°3 insuffisance de crédit « operation sar »
3 – Ouverture des crédits d’investissements pour le budget 2024
4 – Rapports d’activités
5 – Vente de la perraudiere
6 – Fonds de concours le mans métropole attractivité pour la construction d’une mam
7 – Questions diverses
Archives 2022
1 – Groupement de commandes e-primo
2 – Subvention fonds régional Jeunesse et Territoire
3 – Ouverture anticipée des crédits d’investissements sur l’exercice 2022
4 – Questions diverses
1 – Attribution du marché pour la construction de la MAM
2 – Attribution du marché des ombrières
4 – Questions diverses
1 – Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2021 de la commune
2 – Vote du budget 2022 de la commune
3 – Questions diverses
1 – Délibérations relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
2 – Subvention au profit de l’Ukraine
3 – Tarif restauration scolaire et accueil périscolaire 2022-2023
4 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph LaSalle
5 – Acquisition La Forfaitière
6 – Questions diverses
1 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57
2 – Délibération mise en place temps partiel
3 – Avenants MAM
4 – Tarif remboursement vaisselle et ustensiles lors de la location de la Salle d’Animation Rurale
5 – Questions diverses
1 – Transfert d’une compétence « santé » à Le Mans Métropole
2 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph LaSalle
3 – Règlement budget participatif
4 – Fixation du montant du loyer de la maison des assistantes maternelles
5 – Questions diverses
1 – Délibération fonds de concours Le Mans Métropole
2 – Devis signalétique (panneaux de rue et numérotation)
3 – Rapports annuel service de l’eau et service propreté Le Mans Métropole
4 – Questions diverses
1 – Délibération fonds de concours Le Mans Métropole
2 – Devis signalétique (panneaux de rue et numérotation)
3 – Rapports annuel service de l’eau et service propreté Le Mans Métropole
4 – Questions diverses
1 – Décisions modificatives
2 – Mise à jour de l’état de l’actif
3- Avenants MAM
4- Emprunt MAM
5- Vente de terrains
6- Questions diverses
Archives 2021
1 – Présentation de l’espace info énergie et GRDF
2 – Délibération prise en charge des frais d’obsèques
3 – Rapport sur la gestion des déchets Le Mans Métropole
4 – Informations SIVOM
5 – Questions diverses
1 – DETR 2021
2 – Demande de subvention au Conseil Régional : création d’une MAM (Maison d’Assistantes Maternelles)
3 – Admissions en non-valeurs
4 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph La Salle
5 – Participation frais annexes Le Batimans
6 – Avenants : réhabilitation salle de conseil municipal
7 – Questions diverses
1 – Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2020 de la commune
2 – Reprise des résultats de l’exercice 2020
3 – Vote du budget 2021 de la commune
4 – Questions diverses
1 – Vote des taxes
2 – Construction d’un bâtiment pour la salle de conseil et la salle d’activité – réhabilitation des salles de la mairie de Pruillé-le-Chétif : avenants
3 – Vidéoprotection
4 – Projet Lotissement La Forfaitière
5 – Questions diverses
1 – Subventions associations 2021
2 – Choix du maître d’œuvre : création d’une MAM
3 – Questions diverses
1 – Création d’un poste d’adjoint d’animation
2 – Acquisition terrain route de Fay
3 – Acquisition terrain et maison de Lauberdière
4 – Avenants : réhabilitation mairie salle conseil
5 – Questions diverses
1 – Adressage SNA : Numérotation des habitations et changement de nom de voies et lieux-dits
2 – Vente parcelle Le Cormier (route de Rouillon)
3 – Acquisition de la parcelle La Forfaitière
4 – Questions diverses
1 – Adressage SNA : Numérotation des habitations et changement de nom de voies et lieux-dits
2 – Vente parcelle Le Cormier (route de Rouillon)
3 – Acquisition de la parcelle La Forfaitière
4 – Questions diverses
1 – Avenants : réhabilitation mairie salle conseil
2 – Participation et engagement pour le programme ACTEE
3 – Groupe de travail projets d’investissements
4 – Validation du projet MAM
5 – Questions diverses
1 – Tarif cantine et accueil périscolaire 2021-2022
2 – SNA modification des adresses
3 – Validation du sectionnement électoral (bureau de vote)
4 – Délibérations dématérialisation des documents d’urbanisme
5 – Rapport 2020 sur la gestion des déchets, rapport 2020 sur le service de l’eau LMM
6- Vœu fonctionnement pérenne des services de santé dans notre département
7- Délibération sur le temps de travail 1607 heures
8- Projet Ombrières
9- Adhésion Association des communes sarthoise « Maisons Fissurées »
10- Proposition acquisition de terrain Monsieur BLANCHET
11- Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
12- Questions diverses