Archives 2026
(3) PV CM du 02 avril 2026
1 – Délégation du conseil municipal au maire
2 – Indemnité aux élus
3 – Désignation des commissions communales
4 – Désignation des délégués au sein des structures intercommunales
5 – Subventions communales
6 – Présentation de la commune, des enjeux d’urbanisation et patrimoniaux
(4) PV CM du 21 mai 2026
1 – Convention d’adhésion au service d’assistance du psychologue du travail du Centre de Gestion de la Sarthe
2 – Tarif location salle espace socioculturel de la Bujerie
3 – Mandat au Centre de Gestion de la Sarthe pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la
conclusion d’un contrat d’assurance statutaire
4 – Tarif rentrée 2026-2027 de l’accueil périscolaire et restaurant scolaire
5 – Désignation des membres de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées)
6 – Questions diverses
Archives 2025
(4) PV CM du 05 juin 2025
1 – Rétrocession de l’espace vert du lotissement des chênes
2 – Subvention Contrat régional Pays de la Loire 2026 : réhabilitation de l’espace socioculturel
3 – Participation employeur complémentaire santé
4 – Tarif restaurant scolaire et accueil périscolaire année 2025-2026
5 – Modification convention Le Mans Sun
6 – Admission en non-valeurs
7 – Création de poste d’adjoint d’animation
8 – Nomination d’un coordonnateur communal recensement 2026
9 – Questions diverses
Archives 2024
(2) PV CM du 29 février 2024
1 – Demandes de subventions réhabilitation de l’espace socio-culturel
2 – Délégation du conseil municipal : admission en non-valeur
3 – Protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
4 – Subvention RASED
5- Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph LaSalle
(9) PV CM du 24 octobre 2024
1 – Attribution marché – réhabilitation de l’espace socioculturel
2 – Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact la poste agence communale
3 – Adhésion à la convention de participation prévoyance du groupement des CDG des Pays de la Loire
4 – Délibérations fiscales
5 – Rapports annuels Le Mans Métropole pour les services de l’eau et de la propreté et le rapport annuel de l’eau SMAEP Brains
6 – Questions diverses