1 – Demande de subvention réhabilitation de l’espace socioculturel : DETR 2025 2 – Subvention solidarité population Mayotte 3 – RIFSEEP 4 – Avenant espace socioculturel : lot 1 5 – Questions diverses
(2) PV CM du 27 février 2025
1 – Intervention de Marina GILLES, présentation de l’étude plan-guide Le Mans Métropole 2 – Demande de subvention 3 – Questions diverses
(3) PV CM du 27 mars 2025
1 – Approbation du Compte Financier Unique 2024 de la commune 2 – Vote du budget 2025 3 – Vente terrain La Baronnerie de Pessieux 4 – Adhésion à la médecine de prévention Le Mans Métropole 5 – Convention de nettoiement Le Mans Métropole 6 – Questions diverses
Archives 2024
(1) PV CM du 18 janvier 2024
1 – Demandes de subventions réhabilitation de l’espace socio-culturel 2 – Loi APER (Accélération de la Production des Énergies Renouvelables) 3 – Nomination d’un membre communal CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
(2) PV CM du 29 février 2024
1 – Demandes de subventions réhabilitation de l’espace socio-culturel 2 – Délégation du conseil municipal : admission en non-valeur 3 – Protection sociale complémentaire – conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents 4 – Subvention RASED 5- Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph LaSalle
(3) PV CM du 28 mars 2024
1 – Approbation du compte administratif et compte de gestion 2023 de la commune 2 – Vote du budget primitif 2024 3 – Fiscalité : vote des taux communaux
(4) PV CM du 18 avril 2024
1 – Transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de la Communauté Urbaine Le Mans Métropole 2 – Avis sur la demande d’autorisation environnementale Chronoligne 3 – Questions diverses
(5) PV CM du 6 mai 2024
1 – Loyer MAM 2 – Questions diverses
(6) PV CM du 23 mai 2024
1 – Tarif accueil périscolaire et restaurant scolaire 2024-2025 2 – Prix de vente terrains La Baronnerie de Pessieux 3 – Questions diverses
(7) PV CM du 27 juin 2024
1 – Création de postes 2 – Questions diverses (convention medico scolaire college Le Marin)
(8) PV CM du 26 septembre 2024
1 – Fonds de concours Le Mans Métropole 2 – Extension compétence santé Le Mans Métropole 3 – Création de poste 4 – Questions diverses
(9) PV CM du 24 octobre 2024
1 – Attribution marché – réhabilitation de l’espace socioculturel 2 – Convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact la poste agence communale 3 – Adhésion à la convention de participation prévoyance du groupement des CDG des Pays de la Loire 4 – Délibérations fiscales 5 – Rapports annuels Le Mans Métropole pour les services de l’eau et de la propreté et le rapport annuel de l’eau SMAEP Brains 6 – Questions diverses
(10) PV CM du 05 décembre 2024
1 – Ouverture des crédits d’investissements 2025 2 – Décisions modificatives n°3 3 – Questions diverses
1 – Ouvertures des crédits d’investissements 2 – Délibération transfert de compétence équipements sportifs structurant de dimension communautaire – Antarès et stade Marie Marvingt 3- Questions diverses
1 – Délibération au titre du fonds Pays de la Loire investissement communal : aménagement d’un espace récréatif et sportif intergénérationnel 2 – Délibération d’acquisition de plein droit d’un bien sans maître 3 – Subvention exceptionnelle école 4 – Subvention exceptionnelle séisme en Turquie et en Syrie 5 – Echange de terrains lieu-dit le pré du buis 6 – Avenants de la MAM 7 – Questions diverses
1 – Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2022 de la commune 2 – Vote du budget 2023 de la commune 3 – Fiscalité : vote des taux communaux 4 – Délibération sur le prix de vente de biens appartenant à la commune 5 – Présentation des scénarios pour le projet de rénovation de la Salle d’Animation Rurale 6- Questions diverses
1 – Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat 2 – Décision modificative n°3 insuffisance de crédit « operation sar » 3 – Ouverture des crédits d’investissements pour le budget 2024 4 – Rapports d’activités 5 – Vente de la perraudiere 6 – Fonds de concours le mans métropole attractivité pour la construction d’une mam 7 – Questions diverses
1 – Groupement de commandes e-primo 2 – Subvention fonds régional Jeunesse et Territoire 3 – Ouverture anticipée des crédits d’investissements sur l’exercice 2022 4 – Questions diverses
1 – Délibérations relative aux modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants 2 – Subvention au profit de l’Ukraine 3 – Tarif restauration scolaire et accueil périscolaire 2022-2023 4 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph LaSalle 5 – Acquisition La Forfaitière 6 – Questions diverses
1 – Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57 2 – Délibération mise en place temps partiel 3 – Avenants MAM 4 – Tarif remboursement vaisselle et ustensiles lors de la location de la Salle d’Animation Rurale 5 – Questions diverses
1 – Transfert d’une compétence « santé » à Le Mans Métropole 2 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph LaSalle 3 – Règlement budget participatif 4 – Fixation du montant du loyer de la maison des assistantes maternelles 5 – Questions diverses
1 – Délibération fonds de concours Le Mans Métropole 2 – Devis signalétique (panneaux de rue et numérotation) 3 – Rapports annuel service de l’eau et service propreté Le Mans Métropole 4 – Questions diverses
1 – Délibération fonds de concours Le Mans Métropole 2 – Devis signalétique (panneaux de rue et numérotation) 3 – Rapports annuel service de l’eau et service propreté Le Mans Métropole 4 – Questions diverses
1 – Présentation de l’espace info énergie et GRDF 2 – Délibération prise en charge des frais d’obsèques 3 – Rapport sur la gestion des déchets Le Mans Métropole 4 – Informations SIVOM 5 – Questions diverses
1 – DETR 2021 2 – Demande de subvention au Conseil Régional : création d’une MAM (Maison d’Assistantes Maternelles) 3 – Admissions en non-valeurs 4 – Participation aux frais de fonctionnement de l’école primaire Saint-Joseph La Salle 5 – Participation frais annexes Le Batimans 6 – Avenants : réhabilitation salle de conseil municipal 7 – Questions diverses
1 – Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2020 de la commune 2 – Reprise des résultats de l’exercice 2020 3 – Vote du budget 2021 de la commune 4 – Questions diverses
1 – Vote des taxes 2 – Construction d’un bâtiment pour la salle de conseil et la salle d’activité – réhabilitation des salles de la mairie de Pruillé-le-Chétif : avenants 3 – Vidéoprotection 4 – Projet Lotissement La Forfaitière 5 – Questions diverses
1 – Création d’un poste d’adjoint d’animation 2 – Acquisition terrain route de Fay 3 – Acquisition terrain et maison de Lauberdière 4 – Avenants : réhabilitation mairie salle conseil 5 – Questions diverses
1 – Adressage SNA : Numérotation des habitations et changement de nom de voies et lieux-dits 2 – Vente parcelle Le Cormier (route de Rouillon) 3 – Acquisition de la parcelle La Forfaitière 4 – Questions diverses
1 – Adressage SNA : Numérotation des habitations et changement de nom de voies et lieux-dits 2 – Vente parcelle Le Cormier (route de Rouillon) 3 – Acquisition de la parcelle La Forfaitière 4 – Questions diverses
1 – Avenants : réhabilitation mairie salle conseil 2 – Participation et engagement pour le programme ACTEE 3 – Groupe de travail projets d’investissements 4 – Validation du projet MAM 5 – Questions diverses
1 – Tarif cantine et accueil périscolaire 2021-2022 2 – SNA modification des adresses 3 – Validation du sectionnement électoral (bureau de vote) 4 – Délibérations dématérialisation des documents d’urbanisme 5 – Rapport 2020 sur la gestion des déchets, rapport 2020 sur le service de l’eau LMM 6- Vœu fonctionnement pérenne des services de santé dans notre département 7- Délibération sur le temps de travail 1607 heures 8- Projet Ombrières 9- Adhésion Association des communes sarthoise « Maisons Fissurées » 10- Proposition acquisition de terrain Monsieur BLANCHET 11- Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 12- Questions diverses